Comité de Défense des Usagers du SBA

• 1 - INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE
• 2 - LIENS VERS D’AUTRES SITES
• 3 - COOKIES
• 4 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
• 5 - DROIT APPLICABLE
• 6 - DONNEES PERSONNELLES

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Association Loi 1901
fondée le 18 juillet 2015 et enregistrée à la Préfecture du Puy-de-Dôme sous le n° W634003554

Siège social : Mairie de MOZAC

63200 MOZAC

Téléphone : 04 73 38 12 01 (coût d'un appel en France depuis un poste fixe)

Directeurs de la publication : Patrick DARBEAU - Ricardo CACHINERO - Michel DOMPIERRE

Site hébergé par OVH  - SAS au capital de 10 059 500,00 € - RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045 - Code APE 2620Z dont le siège social est sis 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France  
Téléphone : +33 9 72 10 10 07 (coût d’un appel en France depuis un poste fixe)

Site web conçu et réalisé par nos soins. 
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1 - INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE

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2 - LIENS VERS D’AUTRES SITES

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3 - COOKIES

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4 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

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5 - DROIT APPLICABLE

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6 – DONNEES PERSONNELLES

Nature des données recueillies

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• lors de l’inscription à la newsletter .
• lors d'une adhésion : Nom / Prénom / Email /  Message / Pays / Ville.

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Statistiques

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Mairie
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